Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUART
CHAMPAGNE JACQUART société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1253472
Date de dépôt :
08/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2013
JACQUART de CHAMPAGNE JACQUART

Présentation de la marque JACQUART

Déposée le 8 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART domicilié(e) 6, rue de Mars,51100 REIMS (dossier no 2253424) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 610 867 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2253424) - 75008 - France.

La marque JACQUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACQUART est expirée depuis le 27 novembre 2013.

CHAMPAGNE JACQUART a également déposé les autres marques suivantes : JACQUART LE GRAND FLEURON DU , L'ART DE L'ESSENTIEL , CUVEE , , (Marque figurative) , JACQUART , (Marque figurative) , KATARINA , JACQUART CUVEE ALLEGRA ,


CHAMPAGNE JACQUART société par actions simplifiée - 6, rue de Mars,51100 REIMS (dossier no 2253424) - 51100 - France - SIREN 339610867


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2253424) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253424 - Publication au BOPI 2003-11-27

Renouvellement sans limitation n°2020679 - Publication au BOPI 1993-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Inscription le 17 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267036 - Publication au BOPI 1998-11-17

Inscription - Changement de dénomination n°40986 - Publication au BOPI

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).